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Drone volant

Les nouvelles réglementations de 2024 pour nos drones

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Jusqu’au 31 décembre 2023, il existait deux grandes catégories de drones :

La Catégorie Ouverte

Drones à faible risques, utilisé principalement pour le loisir.

La Catégorie Spécifique

Drones destinés aux professionnelles, grâce à leurs vols hors vue ainsi que la possibilité de les utiliser en agglomération.

Plusieurs sous-catégories en découlent :

Dans la catégorie ouverte, il y a 3 sous-catégories

A1, pour tout ce qui est vol léger.

  • La classe C0 se compose de drones pesant moins de 250 g. Il faut être pilote via une déclaration, pour manipuler cette classe de drone. Les vols des drones de la classe C0 obéissent aux règles de la sous-catégorie open A1.
  • La classe C1 comprend des drones ayant un poids inférieur à 900 g. Pour ce qui concerne la formation et les règles de vols, elles sont similaires à celles de la classe C0.

Environ 90% des personnes les utilises.

A2, elle permet de posséder des drones un peu plus lourds.

  • La classe C2 pèse moins de 4kg. Les vols des drones de la classe C2 obéissent aux règles de la sous-catégorie A2. Pour piloter les drones de cette classe vous devrez passer votre certificat d’aptitude théorique CATPD, et faire une auto-formation pratique.

A3, pour des drones beaucoup plus lourd ou non normé.

  • La classe C3 comprend les drones de moins de 25 kg et une envergure de moins de 3m.
  • La classe C4 comprend les drones de moins de 25 kg et dépourvut de moyen de vol automatique. Conçue pour les aéromodèles « prêts à voler » fabriqués industriellement.
Les nouvelles règles pour ton drone

Les nouveaux scénarios standards européens : STS

  • Pour voler en Catégorie Ouverte : il faut au moins un drone de classes C0 à C3
  • Pour voler en STS-01 : aucun drone de classe n’existe à ce jour
  • Pour voler en STS-02 : Il faut un drone de classe C6

Dans la catégorie Spécifique, il y a également 3 sous-catégories

Voici quelques repères qui vous permettront de comprendre les équivalences des scénarios nationaux actuels :

S1 : OPEN A1 ( classe C0 à C1 ), OPEN A3 ( classe C2, C3, C4 ), drone construit à titre privé,

S2 : STS-02, drone C6

S3 : STS-01 (avec drone C5 jusqu’à 25 kg), drone < 900g (OPEN A1, drone C0 et C1), drone < 4kg (OPEN A2 dans les autres pays, cependant le vol en agglomération est toujours interdit en catégorie Open en France, drone C2)

Pour résumer les gros changements

Catégorie Ouverte : Avec trois sous-catégories : A1 A2 A3. Utilisation des drones avec des mentions de classe obligatoire, de C0 à C4. La sous-catégorie A2 permet de télépiloter à proximité de personnes, sur terrain privé même en agglomération, nécessité d’obtention du BAPD, autoformation pratique possible ou par un organisme de formation.

Catégorie Spécifiques : Deux nouveaux scénarios : STS 01 et STS 02. Utilisation des drones avec des mentions de classe obligatoire, C5 et C6 (+ de 4kg). Vol déclaratif accepté en agglomération.

AU SUJET DU BAPD (Sous-catégorie A2 de la Catégorie Ouverte) :

  • Si vous avez obtenu votre CATT et l’attestation de suivi de formation pratique avant le 1er janvier 2022 : 

Vous n’êtes pas dans l’obligation de passer l’examen théorique BAPD (Brevet d’Aptitude de Pilote à Distance), vous pouvez faire une demande d’équivalence

  • Si vous n’avez pas obtenu votre CATT et l’attestation de suivi de formation pratique avant le 1er janvier 2022 : 

Il faudra passer le BAPD (30 euros de frais d’examen) auprès d’un centre agrée, après avoir passé les tests A1 et A3. (auto formation pratique)